En cas de vente d’un véhicule, l’assurance automobile peut être suspendue ou bien reportée sur une autre voiture, en cas d’achat d’une nouvelle automobile. En fait, cela dépend du choix du souscripteur du contrat. En effet, il peut vendre son véhicule sans en racheter un autre, ou bien, il peut vendre son véhicule et en acheter un nouveau. Le contrat d’assurance pourra donc être suspendu, puis résilié par la suite, ou bien le contrat sera reporté sur le nouveau véhicule.
Vendre un véhicule sans en acquérir un nouveau :
En cas de simple vente, le souscripteur du contrat doit en avertir son assureur afin qu’il suspende immédiatement le contrat d’assurance ; normalement le véhicule n’est plus assuré, dès le lendemain.
En effet, à partir de la signature d’un contrat d’une vente, le véhicule n’appartient plus au souscripteur ; il n’a donc plus la moindre raison de continuer à assurer un véhicule qu’il ne possède plus.
Pour que le contrat soit définivement résilier et pour ne pas que le souscripteur continue à payer inutilement un contrat d’assurance automobile, il doit envoyer une lettre recommandée avec accusé de réception, à son assureur.
Sur cette lettre, doivent apparaître le modèle et la marque du véhicule, la plaque d’immatriculation, les références du contrat, ainsi que la date de vente du véhicule.
Vendre un véhicule et en acquérir un nouveau :
En cas de vente d’un véhicule, si le souscripteur du contrat d’assurance compte en acheter un nouveau, il doit uniquement suspendre le contrat d’assurance.
En effet, dès que le nouveau véhicule sera acheté, il sera immédiatement assuré à la place de l’ancien.Le bonus acquis reste donc valable pour le nouveau véhicule.
Par contre, les garanties peuvent être différentes puisqu’il sera sans doute indispensable de garantir le nouveau véhicule en tous risques. De ce fait, les primes d’assurances peuvent varier quelque peu.