L’assurance d’un quad non homologué

Qu'est-ce qu'un quad non homologué ? Il s'agit d'un véhicule qui n'est pas autorisé à emprunter la voie publique. Mais cela ne signifie pas pour autant qu'il doit être exempté d'assurance. 

Si les quads homologués ont l’autorisation de circuler sur les routes publiques depuis une vingtaine d’années, nombre d’entre eux ne disposent pas d’une homologation. En d’autres termes, ils ne répondent pas aux normes en vigueur.

Car pour être homologué, un quad doit avoir une puissance inférieure à 20 cv, faire moins de 400 kilos pour le transport de personnes, ou encore être muni de plaques d’immatriculation.

Pourquoi une assurance obligatoire ?

Ainsi, leur usage est réservé à un terrain privé appartenant au propriétaire du quad ou ayant reçu l’accord du propriétaire des lieux.

Et même réservé à un pilotage sur un terrain privé, un quad non homologué doit être couvert par un contrat d’assurance qui contient au moins une garantie responsabilité civile. C’est-à-dire qu’elle vous couvre uniquement pour les dommages que des tiers (un piéton, un passager ou un autre véhicule) pourraient potentiellement subir. En revanche, si vous vous blessez pendant la conduite ou la manipulation de votre quad, vous n’êtes alors pas couvert.

Des garanties à ajouter

Une fois la responsabilité civile acquise, rien ne vous empêche d’ajouter :

• une garantie individuelle pilote. Appelée aussi garantie personnelle du conducteur, elle couvre tous les dommages corporels du conducteur en cas de sinistre responsable mais aussi de sinistre sans tiers identifié. En revanche, en cas de conduite sous alcool ou stupéfiants, ou encore s’il s’avère que l’accident a une origine intentionnelle, l’indemnisation n’entre pas en vigueur ;
• une garantie contre le vol. Dans ce cas, certaines assurances suspendent l’indemnisation au fait que le quad soit muni d’un antivol agréé (certification Norme française ou Sécurité et réparation automobiles), ou encore qu’il soit stationné dans un lieu fermé comme un garage ;
• la garantie incendie.

Quelques mots supplémentaires au sujet de la garantie individuelle pilote : en cas d’invalidité permanente partielle ou totale du conducteur, un capital est versé. Encore en cas d’invalidité, les frais d’assistance par une tierce personne sont couverts la plupart du temps et en cas de décès, le capital est reversé aux proches.

Comment le déplacer s’il n’est pas homologué ?

La question de son déplacement d’un lieu à un endroit se pose naturellement. En effet, rappelons qu’il n’a pas le droit de circuler sur une route publique. Il doit ainsi prendre place dans une une remorque. Et si le poids ne dépasse pas 750 kilos, vous devrez assurer également la remorque avec le même contrat que le véhicule qui la tracte.

Solution alternative ? Prendre une inscription auprès d’un club. La souscription à une assurance pourra vous être demandée si vous souhaitez participer à certaines manifestations ou compétitions.

Le cas du quad non utilisé

Vous viendrait-il à l’esprit que votre voiture ne soit plus assurée quand elle ne roule pas ? Non. A ce titre, appartenant à la famille des véhicules motorisés, une assurance doit couvrir votre quad quand bien même il ne serait pas utilisé.

Car en cas d’incendie ou d’explosion dans le lieu fermé, l’assurance liée à votre habitation ne couvrira aucun dommage. Et le risque que votre responsabilité engagée soit engagée n’est pas à ignorer si ces dommages sont subis par un tiers, que ces dommages soient corporels ou matériels.