Découvrez l'incroyable mystère derrière les dix catégories fiscales différentes accusées d'entourer l'industrie du chocolat !
Tl;dr
- La TVA sur le chocolat en France est extrêmement complexe.
- Le directeur de Système U et le président de la CCCF plaident pour la simplification.
- La simplification pourrait cependant entraîner une hausse des taxes.
La complexité fiscale du chocolat en France
Dans le monde complexe de la fiscalité, le chocolat occupe une place particulière en France. Comme l’a souligné Dominique Schelcher, directeur général de Système U, le cacao est soumis à une variété incroyable de taux de TVA. Il existe en effet, non pas un, mais dix catégories fiscales différentes pour le chocolat. Une véritable kafkaïenne situation que Schelcher a résumé par : «Après Le Château et Le Procès, Kafka aurait pu écrire Le Chocolat. »
Un labyrinthe fiscal
Le chocolat noir, considéré comme un produit de première nécessité, est taxé à 5,5 %. Cependant, si ce dernier est fourré, le taux grimpe à 20 %. Le chocolat au lait et le blanc sont également à 20 %, sauf s’ils sont destinés à être fondus en pâtisserie, où le taux redescend à 5,5 %. Les formats « bouchée », pesant moins de 20 grammes et mesurant moins de 5 centimètres, bénéficient tous du taux réduit à 5,5 %. Mais attention, le chocolat doit représenter au moins un quart du poids total du produit, sinon, c’est 20 %.
Un appel à la simplification
Thierry Lalet, président de la Confédération des chocolatiers et confiseurs de France (CCCF), fait partie de ceux qui appellent à une simplification des règles fiscales. « Cette complexité est ultra-chronophage, notamment lors des contrôles par le fisc ou la répression des fraudes. Alors que parfois, ça se joue à un centimètre ou à un gramme… », déplore-t-il.
Simplifier, oui, mais à quel prix ?
Le dilemme est le suivant : une simplification du système pourrait entraîner une hausse des taxes. Si tous les chocolats étaient taxés à 5,5 %, cela représenterait une perte de 230 millions d’euros de taxes. Or, dans le contexte économique actuel, cette solution pourrait ne pas être privilégiée. « Il y a un vrai risque qu’en cas de simplification, Bercy opte pour les 20 % », admet Thierry Lalet. Ainsi, malgré la complexité du système actuel, une certaine prudence semble de mise.